Article 1 - Droits de propriété intellectuelle

L'ensemble des logos, images, présentation et textes contenus dans le site www.audiogenese.fr sont la propriété exclusive de la société Audio Anagram, propriétaire de ce site. Aucune utilisation ne peut en être faite sans accord préalable.

L'hébergement du site est opéré par la société WIX (https://fr.wix.com/).

​​Les informations contenues dans ce site sont proposées à titre informatif. Il appartient aux visiteurs de procéder à toute vérification utile en fonction de leur besoin. L’utilisateur utilise ces informations sous sous son entière responsabilité et dégage l’éditeur de toute responsabilité à cet égard.

​

Article 2 - Informations légales

Le site www.audiogenese.fr est édité par la société Audio Anagram SAS.

Article 3 - Collecte de données et loi informatique et libertés

Le site audiogenese.fr est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) du fait qu'il ne collecte aucune donnée.

Article 4 - Design et Conception

Toute copie, reproduction, adaptation et/ou transformation intégrale comme partielle sont strictement interdites.
Toute autorisation préalable devra être adressée par email à la société Audio Anagram SAS. Sans accord préalable, il est interdit de mettre en place un lien hypertexte qui dirige vers ce site.

 
Article 5 - Accessibilité

Le site est accessible de façon permanente, sauf en cas d'interruption pour des raisons de mises à jour ou bien en cas de force majeure. En cas d'indisponibilité au site, tout sera fait pour rétablir son accès dans les meilleurs délais. En aucun cas, le site ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

Article 6 - Loi applicable

Les présentes conditions d’utilisation du site sont soumises à la loi française.

Article 7 - Contact

Toute demande devra être formulée par email à l'adresse suivante : contact@audiogenese.fr, ou via le formulaire de contact via l'onglet "Contact".